Terms of service

Website Terms of Use / Conditions générales d'utilisation

## English

### 1. Scope and website operator

These Website Terms of Use govern access to and use of [www.thealmeproject.com](https://www.thealmeproject.com) (the “Site”). The Site is operated by Alison Borrelli, entrepreneur individuel (EI), trading as THE ALMÊ PROJECT, 7 rue Léon Jost, 75017 Paris, France; SIREN 103 445 011; email: alison@thealmeproject.com; telephone: +33 (0)7 67 65 11 78.

Purchases, delivery, returns and legal guarantees are governed by our Terms and Conditions of Sale / Conditions générales de vente. The Privacy Policy explains how personal data is processed. These documents remain distinct from these Website Terms of Use. Mandatory rights are unaffected.

### 2. Using the Site

You may browse the Site for lawful personal purposes. You agree not to interfere with its operation or security, attempt unauthorised access to accounts or systems, transmit malicious code, impersonate another person, or use the Site to infringe the rights of others. Reasonable technical measures may be used to protect the Site against harmful activity.

If the Site offers customer accounts, you are responsible for keeping your login details confidential and for informing us promptly if you suspect unauthorised access. You may also place an order without an account if that option is offered at checkout. We may suspend access to an account where reasonably necessary to address suspected fraud, security risks or serious misuse, and will inform the account holder where appropriate. This does not cancel a purchase or limit statutory consumer rights. Contact us at the email above if you wish to close your account.

### 3. Site content and intellectual property

The Site’s original text, photographs, graphics, designs, logos and other content may be protected by copyright, trademark and other intellectual property rights held by us or their respective owners. You may view and use the Site in the ordinary course of browsing and shopping. Any reproduction, publication or commercial use of protected content beyond what the law permits requires the relevant rights holder’s permission. No licence to use THE ALMÊ PROJECT branding is granted by browsing the Site.

### 4. Availability and links

We may maintain, update or improve the Site and may temporarily interrupt access when reasonably necessary. If a technical problem affects an order, please contact us. These terms do not exclude liability or remedies that cannot lawfully be excluded.

The Site may link to third-party websites. Their content and privacy practices are controlled by their respective operators. A link does not imply that we endorse a third party. This does not affect our responsibility for the sale and fulfilment of products ordered from us.

### 5. Changes, contact and law

We may update these Website Terms of Use for future use of the Site. Changes do not retrospectively alter an order or the Terms and Conditions of Sale that applied to it. The current version will be available on the Site.

For questions about the Site, contact alison@thealmeproject.com or write to the address in section 1. These Website Terms of Use are governed by French law, subject to any mandatory protections available to consumers in their country of residence and applicable rules on jurisdiction.

---

## Français

### 1. Objet et éditeur du Site

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès au site [www.thealmeproject.com](https://www.thealmeproject.com) (le « Site ») et son utilisation. Le Site est exploité par Alison Borrelli, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial THE ALMÊ PROJECT, 7 rue Léon Jost, 75017 Paris, France ; SIREN 103 445 011 ; courriel : alison@thealmeproject.com ; téléphone : +33 (0)7 67 65 11 78.

Les achats, la livraison, les retours et les garanties légales sont régis par nos Conditions générales de vente / Terms and Conditions of Sale. La Politique de confidentialité explique le traitement des données personnelles. Ces documents sont distincts des présentes CGU. Les droits impératifs demeurent applicables.

### 2. Utilisation du Site

Vous pouvez consulter le Site à des fins personnelles licites. Vous vous engagez à ne pas perturber son fonctionnement ou sa sécurité, tenter d'accéder sans autorisation à des comptes ou systèmes, transmettre un code malveillant, usurper l'identité d'autrui ou utiliser le Site pour porter atteinte aux droits de tiers. Des mesures techniques proportionnées peuvent être utilisées pour protéger le Site contre les activités nuisibles.

Si le Site propose des comptes clients, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et devez nous informer rapidement si vous soupçonnez un accès non autorisé. Vous pouvez également commander sans compte si cette possibilité est proposée lors de la commande. Nous pouvons suspendre l'accès à un compte lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour traiter une suspicion de fraude, un risque de sécurité ou un usage abusif grave, en informant le titulaire lorsque cela est approprié. Cette mesure n'annule pas un achat et ne limite pas les droits légaux du consommateur. Pour demander la fermeture de votre compte, contactez-nous à l'adresse électronique ci-dessus.

### 3. Contenus du Site et propriété intellectuelle

Les textes, photographies, éléments graphiques, créations, logos et autres contenus originaux du Site peuvent être protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par nous ou par leurs titulaires respectifs. Vous pouvez consulter et utiliser le Site dans le cadre normal de la navigation et des achats. Toute reproduction, publication ou utilisation commerciale de contenus protégés au-delà de ce que la loi autorise nécessite l'accord du titulaire des droits concerné. La consultation du Site ne vous concède aucune licence d'utilisation des signes distinctifs de THE ALMÊ PROJECT.

### 4. Disponibilité et liens

Nous pouvons assurer la maintenance, mettre à jour ou améliorer le Site et interrompre temporairement l'accès lorsque cela est raisonnablement nécessaire. Si un problème technique affecte une commande, contactez-nous. Les présentes CGU n'excluent aucune responsabilité ni aucun recours qui ne pourrait légalement être écarté.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Leurs contenus et leurs pratiques en matière de données personnelles relèvent de leurs exploitants respectifs. La présence d'un lien ne signifie pas que nous approuvons le tiers concerné. Cela ne modifie pas notre responsabilité relative à la vente et à l'exécution des commandes passées auprès de nous.

### 5. Modification des CGU, contact et droit applicable

Nous pouvons modifier les présentes CGU pour les utilisations futures du Site. Ces modifications ne changent pas rétroactivement une commande ni les CGV qui lui étaient applicables. La version en vigueur est disponible sur le Site.

Pour toute question concernant le Site, contactez alison@thealmeproject.com ou écrivez à l'adresse indiquée à l'article 1. Les présentes CGU sont soumises au droit français, sous réserve des protections impératives dont bénéficient les consommateurs dans leur pays de résidence et des règles de compétence juridictionnelle applicables.